Conditions Générales de Vente

Les conditions de vente ci dessous sont conclues d’une part entre la caverne d'alun baba, Madame Fernandez Patricia 12390 Mayran immatriculé au registre du commerce de rodez sous le n° 751348590 et d’autre part, par toute personne physique ou non pouvant procéder à un achat sur ce site internet la caverne d’alun baba.

Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations entre la caverne d’alun baba et l’acheteur. Les conditions sont applicables à tout achat effectué après le téléchargement via le site du Bon de Commande. L’acquisition des produits à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions de ventes. La caverne d alun baba se réserve le droit de modifier ses conditions de vente à tout moment et sans autre préavis. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date d’envoi du dit bon de commande, le cachet de la poste faisant

Caractéristiques des biens proposés

Les produits mis en vente sont ceux qui figurent dans le catalogue téléchargeable et ceci dans la limite des stocks disponible a ce moment précis, en cas de rupture de stocks d un produit l’acheteur sera averti par tous les moyens mis a notre disposition et aura la possibilité d annuler sa commande un descriptif des produit est en libre accès sur notre site.

Tarifs

En vertu de l’article 293B CGI la TVA n'est pas applicable sur nos prix de vente donc la TVA ne sera pas facturé. . Les frais de livraison de 8 Euros seront appliqués par envoi, vous avez  Cependant la possibilité de récupérer votre commande sur mes marchés, dans ce cas précis les frais de port ne seront pas applicable.

Aire géographique

La vente des produits présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France (départements de la Corse inclus). Toute livraison en dehors de nos frontières devra être étudiée préalablement et ne pourra être garanti.

Commandes

L’acheteur, qui souhaite acheter un produit doit obligatoirement :

- remplir le bon de commande téléchargé sur le site en mentionnant ses coordonnées complètes et en donnant toutes les références des produits choisis ;

- valider sa commande après l’avoir vérifiée, signée et retournée par courrier postal à l’adresse suivante : Madame Patricia Fernandez 11 imp des laurières 12390 Mayran

avec son règlement par chèque bancaire à l’ordre de la caverne d'alun baba ou Madame Fernandez Patricia, vous avez aussi la possibilité de régler par virement

bancaire , le paiement vaut validation et confirmation de commande et entraîne acceptation des présentes conditions de vente, L’ensemble des données fournies et l’envoi du bon de commande avec le paiement vaudront preuve de la transaction. Le vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un acheteur avec lequel il existerait un litige relatif.

Rétractation

En vue de la nature de nos produits il ne pourra pas y avoir de rétractation possible après livraison.

Modalités de paiement

Le prix est exigible à la commande par chèque bancaire ou virement bancaire suivant accord préalable

Réserve de Propriété

Loi n° 80-335 du 12 mai 1980 et loi 85.98 du 25 janvier 1985. Une facture pourra vous être adressée sur simple demande. Les marchandises restent la propriété de la caverne d’alun baba jusqu’à complet paiement du prix.

Livraisons et délais

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande et remises en boite aux lettres sans signature du destinataire moyennant une participation de

l’acheteur de 8 euro aux frais d'expéditions . L acheteur est prier de fournir l’ensemble des informations indispensables à la livraison (adresse exacte, code de porte etc.).

A défaut nous ne pourrons en aucun cas être responsables des problèmes de livraison du a des tiers. Mon entreprise décline toute responsabilité quant au délai de récupération par

l’acheteur de ses produits. L’expédition de la commande se fera dans les lundis et mardis suivant la réception du règlement de la commande.

Le délai généralement constaté pour la livraison est de 2 à 3 jours ouvrés (délai normal d’acheminement donné par la poste). Il est possible de retrouver un avis de passage lorsque le colis est trop volumineux pour être déposé en boite aux lettres.

Livraison dans les DOM/TOM et étranger

Toute livraison dans les DOM/TOM et à l’étranger est systématiquement traitée en « livraison internationale » selon les tarifs postaux en vigueur au jour de la réception de la commande.

Hors union européenne, des taxes de douanes ou d’importation peuvent s’ajouter aux prix de nos produits et restent à la charge de l’acheteur. Il est donc du ressort de l’acheteur de s’informer de leur montant. Les marchandises voyagent aux risques et périls de l acheteur, nos délais de livraison sont toujours donnés à titre indicatif et les retards pour quelque cause que ce soit ne peuvent ouvrir un droit à indemnité au profit de l’acheteur, ni justifier son refus de prendre livraison des articles ou sa décision d’annuler sa commande. Après entente préalable avec la caverne d’alun baba un suivi des colis pourra être mis en place.

L'acheteur est tenu de vérifier l’état de l’emballage et la conformité des produits livrés dès réception, toute réclamation pour non-conformité des produits livrés doit être notifiée par l’acheteur, sous un délai de 24H par lettre recommandée avec demande d’avis de réception.

Toute réclamation sur les vices apparents des produits livrés doit être notifiée par l’acheteur, il lui appartiendra de fournir toute justification nécessaire à sa réclamation. Dans le cas où la réclamation serait acceptée par mon entreprise, l’acheteur pourra bénéficier d’un remboursement ou d’un échange. A défaut d’une réclamation effectuée dans les délais précités, les produits seront réputés conformes et acceptés par l’acheteur.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site y compris le CGV sont la propriété intellectuelle de madame Fernandez Patricia et ne pourront en aucun cas être reproduite.

Règlement des litiges

Tous litiges quel qu'il soit et a défaut d accord a l'amiable avec la caverne d'alun baba sera du ressort du tribunal de commerce de Rodez. La responsabilité de mon entreprise ne pourra en aucun cas être mis en cause si les photos ne correspondent pas au produit acheté, un descriptif est indiqué pour chaque produit, pour plus de renseignement, merci de contacté la caverne d'alun baba.

Informations nominatives

Toutes vos données personnelles seront gardés par nos services afin de pouvoir pratiquer les livraisons, facturations, recherches de clients pour diverses opérations commerciales de la caverne d'alun baba, un seul message de votre part empêchera ce démarchage, elles ne seront en aucun cas remisent a des organismes quel qu'il soit.